MAUCHAMPS/Sté ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL
Demande d'enregistrement présentée par la société ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL pour l'exploitation d'un entrepôt de stockage, localisé lieu-dit des Poiriers Rouges, 38 rue Saint-Eloi à MAUCHAMPS (91730), au titre de la rubrique n° 1510-2b de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.
- CERFA
Dossier de demande d'enregistrement
- Demande d'enregistrement partie 1
- Demande d'enregistrement partie 2
- Demande d'enregistrement partie 3
- Demande d'enregistrement partie 4
- Demande d'enregistrement partie 5
- Demande d'enregistrement partie 6 (PJ21 FICHIERS PARTIE 1)
Arrêté d'Enregistrement
Documents listés dans l’article
- Télécharger CERFA PDF - 0,31 Mb - 27/09/2023
- Télécharger AVIS AU PUBLIC PDF - 0,06 Mb - 27/09/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 1 ZIP - 26,53 Mb - 12/10/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 3 ZIP - 25,76 Mb - 12/10/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 4 ZIP - 23,94 Mb - 12/10/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 5 ZIP - 10,46 Mb - 31/10/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 2 ZIP - 22,53 Mb - 31/10/2023
- Télécharger Demande d'enregistrement partie 6 PDF - 28,41 Mb - 31/10/2023
- Télécharger Arrêté d'Enregistrement 2024 PDF - 0,57 Mb - 01/02/2024