Protection et gestion de la ressource.
- Police de l'eau,
- MISE,
- SAGE et SDAGE,
- Prélèvements et gestion quantitative,
- Milieux aquatiques,
- Assainissement,
- Limitation des pollutions diffuses,
- Pollutions.
Eau : arrêtés préfectoraux et récépissés de déclaration
Les arrêtés préfectoraux et récépissés de déclaration pris au titre de la loi sur l'eau.
Mission inter-services de l'eau
- Qu'est-ce que la MISE ?
- Quelles sont ses missions ?
Documents de planification : SAGE et SDAGE.
- Que sont un schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE ) et un schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE ) ?
- Les SAGE dans le département de l'Essonne.
Prélèvements et gestion quantitative.
Gestion de l'eau :
- la réglementation en vigueur,
- les procédures à suivre en matière de prélèvement.
Milieux aquatiques
Les travaux impactant les milieux aquatiques sont soumis à procédure de déclaration ou d'autorisation Loi sur l'eau.
Vous trouverez dans cet article des fiches d'aide pour les usagers ou collectivités devant effectuer de telles démarches.
Assainissement
- Les eaux usées,
- Les eaux pluviales,
- L'assainissement non collectif.
Limitation des pollutions diffuses (nitrates et produits phytosanitaires)..
Les mesures prises dans le département de l'Essonne afin de limiter les pollutions par les nitrates d'origine agricole et par les produits phytosanitaires.